Edition : mode d'emploi (3)

La suite de la suite..
Je voulais vous parler de façon un peu plus approfondie  (mais pas comme un juriste non plus) du droit d'auteur.
La notion de droit d'auteur, je m'en rends bien souvent compte, est très floue dans la plupart des esprits qu'il s'agisse de droit sur des textes, des dessins, des photos ou même de la création graphique. Cette ignorance touche aussi bien l'individu lambda que les auteurs eux-mêmes qui, bien souvent, n'ont pas conscience de ce qu'ils font lorsqu'ils cèdent leurs droits à un éditeur, jusqu'à ce que...
En effet, en lisant les articles précécents, beaucoup ont pu se demander pourquoi je faisais toute une affaire de cette histoire de droits d'auteurs cédés ou non à l'éditeur.

Avant tout, je vais établir une distinction très nette entre ce qui relève de la propriété intellectuelle et ce qui relève du paiement de droits d'auteur, à ne pas confondre.
Tout artiste, auteur, créateur possède une propriété intellectuelle et morale sur le produit de son art. En tant qu'auteur, vous pouvez vous retourner contre une personne qui vous aurait plagié ou qui aurait volé votre texte par exemple (à condition de prouver l'antériorité de votre version bien entendu, ce à quoi sert un dépôt légal). De la même façon, vous ne pouvez utiliser une photo trouvée sur Internet pour la couverture de votre prochain livre sans avoir obtenu l'autorisation de l'auteur de cette photo voire des personnes qui peuvent se trouver dessus (ce qui relève du droit à l'image) : le photographe a un droit d'auteur lui aussi (combien d'auteurs me disent tous les jours : "Je veux cette photo" sans même se demander s'ils ont le droit de l'exploiter, des photos avec des copyright énormes imprimés dessus !).
Le paiement de droits d'auteur est différent. Il résulte d'un contrat passé entre un auteur et un éditeur qui stipule qu'un certain pourcentage de la vente du livre (pourcentage calculé sur le prix de vente public hors taxes) lui sera reversé.

A présent que cette question est plus claire, j'en viens au pourquoi de l'importance du droit d'auteur mentionnés plus haut. Il s'agit évidemment là de propriété intellectuelle. Lorsque l'auteur signe un contrat d'édition avec un éditeur (qu'il s'agisse de contrat à compte d'auteur ou à compte d'éditeur), il cède ses droits à l'éditeur. Cela signifie qu'il lui donne l'autorisation d'exploiter son oeuvre de toutes les façons possibles (se greffent souvent sur les contrats actuels des contrats annexes pour l'adaptation cinématographique, télévisée voir en jeux vidéo) et en usant de tous les moyens possibles (publicité, marketing, mise en place chez les libraires, présence sur des salons, etc.). En échange de quoi ledit éditeur verse à l'auteur les fameux droits d'auteur sur le produit des ventes. Vous suivez toujours ?
Les soucis commencent lorsque l'auteur n'est pas satisfait du service rendu. Soit qu'il soit en désaccord sur la façon dont l'éditeur présente son oeuvre, soit qu'il estime que l'éditeur s'occupe mal de sa promotion, de sa diffusion-distribution, etc. Les raisons peuvent être légion. Le souci est que si l'auteur veut quitter son éditeur, il rencontre alors d'importants obstacles du fait du contrat qui le lie.
Tout d'abord, il ne pourra pas faire éditer son livre chez un autre éditeur s'il est toujours exploité chez son éditeur actuel. Cela signifie qu'un auteur est libéré de son contrat avec son éditeur si celui-ci ne dispose plus de stock de son livre et ne prévoit pas de réimpression de son livre. Il peut alors demander à l'éditeur la signature d'une attestation de libération de droits (je n'ai plus le terme exact, désolée). Tant que le livre est réimprimé et fait l'objet d'une commercialisation entrant dans le cadre du contrat, l'auteur ne peut disposer de son texte comme il le souhaite quel qu'en soit le mode d'exploitation (adaptation théâtrale, cinématographique, etc.) sans l'accord de l'éditeur.
De plus, un grand nombre de contrats contiennent des clauses particulières qui peuvent être du type :
- clause de préférence : tout ouvrage se situant dans la même veine littéraire (le même genre, la même thématique, etc.) que celui pour lequel vous avez signé le contrat devra être présenté en priorité à ce même éditeur avant tout autre ;
- clause sur le droit de suite : cette clause indique que les x prochains livres que vous ferez éditer (généralement dans le même genre) sont par avance réservés pour une exploitation par l'éditeur signataire du contrat
- je n'en vois pas d'autres pour le moment mais j'ai dû en oublier (si vous voyez, sonnez-moi !).
Autant dire qu'avec des clauses comme celles-ci, il est difficile de quitter son éditeur si on en est mécontent puisqu'on est lié non seulement pour l'ouvrage en cours mais pour les suivants qui peuvent ne pas encore être écrits voire ne jamais être écrits.
Lorsque le contrat est passé avec un éditeur à compte d'édition sérieux, pas de souci. Le contrat vous assure plutôt qu'on s'occupera bien de vous et que vous êtes au chaud, choyé et commercialisé. Avec des éditeurs à compte d'auteur, les choses se gâtent beaucoup plus souvent. Tout simplement parce que la commercialisation ne suit souvent pas aussi bien, que le reversement des droits d'auteur peut s'avérer problématique (pas de versement avant d'avoir atteint une certaine somme, etc.) ou que la reconnaissance en tant qu'auteur n'est pas celle à laquelle vous vous attendiez.

Je me rends compte soudain je suis encore en train d'écrire un roman. Je vous propose donc la suite de la passionnante aventure du droit d'auteur au prochain article.

(à suivre)

Ambre

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